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Conditions générales

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (ci-après “CGV”) régissent les relations contractuelles entre :

  • JOYFULCHILDHOODMEMORIES – AGENCE DE VOYAGE (FRANCE), dont le siège social est situé à [Insérer l’adresse], immatriculée au [Insérer le registre et le numéro d’immatriculation], (ci-après “l’Agence”),
  • Et toute personne physique ou morale (ci-après “le Client”) qui réserve ou achète des services de voyage proposés par l’Agence, que ce soit via notre site web, par e-mail, par téléphone ou en personne.

En effectuant une réservation ou en utilisant nos services, le Client accepte sans réserve les présentes CGV. Pour toute question, le Client peut nous contacter à l’adresse e-mail suivante : [email protected].

1. Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de services de voyage, incluant, sans s’y limiter :

  • La réservation de vols, hébergements, transports, activités, circuits, assurances voyage, et autres services liés au voyage.
  • L’utilisation de notre site web et de nos outils de réservation en ligne.

2. Services proposés

L’Agence propose des services de voyage personnalisés, incluant :

  • La conception et l’organisation de voyages sur mesure.
  • La réservation de prestations auprès de partenaires (compagnies aériennes, hôtels, prestataires d’activités, etc.).
  • La fourniture de conseils et d’assistance avant, pendant et après le voyage.

Les détails de chaque service (description, prix, conditions spécifiques) sont précisés dans les devis, confirmations de réservation ou contrats spécifiques fournis au Client.

3. Processus de réservation

3.1. Demande de réservation

Le Client peut effectuer une demande de réservation :

L’Agence fournira un devis ou une proposition détaillée, incluant les prix, les conditions de paiement et les éventuelles restrictions.

3.2. Confirmation de la réservation

La réservation est confirmée uniquement après :

  • L’acceptation du devis par le Client.
  • Le paiement de l’acompte ou du montant total, selon les conditions spécifiées.
  • La réception d’une confirmation écrite de l’Agence (par e-mail ou autre moyen).

3.3. Documents de voyage

Les documents de voyage (billets, vouchers, itinéraires, etc.) seront envoyés au Client par e-mail ou remis en main propre, sous réserve du paiement intégral des services.

4. Prix et modalités de paiement

4.1. Prix

  • Les prix sont indiqués en euros (€) et incluent les taxes applicables, sauf mention contraire.
  • Les prix peuvent varier en fonction des disponibilités, des tarifs des prestataires, ou des fluctuations des devises.
  • Les frais supplémentaires (par exemple, frais de dossier, frais de modification, taxes locales) seront clairement indiqués dans le devis ou la confirmation de réservation.

4.2. Modalités de paiement

  • Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire, virement bancaire, ou tout autre moyen accepté par l’Agence.
  • Un acompte (généralement 30 % du montant total) est requis à la confirmation de la réservation, sauf disposition contraire.
  • Le solde doit être réglé au plus tard [indiquer le délai, par exemple 30 jours avant le départ], sauf accord spécifique.

4.3. Défaut de paiement

En cas de non-paiement dans les délais impartis, l’Agence se réserve le droit d’annuler la réservation, sans remboursement de l’acompte versé, et de facturer des frais d’annulation conformément à l’article 6.

5. Modifications de la réservation

5.1. Modifications demandées par le Client

  • Toute demande de modification (dates, destinations, prestations, etc.) doit être adressée par écrit à [email protected].
  • Les modifications sont soumises à disponibilité et peuvent entraîner des frais supplémentaires, qui seront communiqués au Client avant confirmation.

5.2. Modifications imposées par l’Agence

  • En cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles (par exemple, annulation d’un vol par la compagnie aérienne, fermeture d’un hôtel), l’Agence se réserve le droit de modifier les prestations, en informant le Client dès que possible.
  • L’Agence s’efforcera de proposer des alternatives équivalentes. Si aucune alternative n’est possible, le Client pourra demander un remboursement partiel ou total, selon les conditions applicables.

6. Annulations

6.1. Annulation par le Client

  • Toute demande d’annulation doit être adressée par écrit à [email protected].
  • Les frais d’annulation dépendent de la date de réception de la demande :
    • Plus de [X] jours avant le départ : [indiquer le pourcentage, par exemple 30 % du montant total].
    • Entre [X] et [Y] jours avant le départ : [indiquer le pourcentage, par exemple 50 % du montant total].
    • Moins de [Y] jours avant le départ : [indiquer le pourcentage, par exemple 100 % du montant total].
  • Les frais d’annulation spécifiques des prestataires (compagnies aériennes, hôtels, etc.) s’appliquent également et peuvent être non remboursables.

6.2. Annulation par l’Agence

  • L’Agence peut annuler un voyage en cas de force majeure (catastrophe naturelle, crise sanitaire, troubles politiques, etc.) ou si le nombre minimum de participants requis pour un voyage organisé n’est pas atteint.
  • Dans ce cas, le Client sera informé dès que possible et aura droit à un remboursement intégral, sans indemnité supplémentaire.

7. Responsabilités

7.1. Responsabilité de l’Agence

  • L’Agence agit en tant qu’intermédiaire entre le Client et les prestataires de services (compagnies aériennes, hôtels, etc.). Elle ne peut être tenue responsable des défaillances ou manquements de ces prestataires.
  • L’Agence s’engage à organiser les services avec diligence et à fournir des informations précises et à jour.

7.2. Responsabilité du Client

  • Le Client est responsable de fournir des informations exactes et complètes (noms, dates, documents de voyage, etc.). Toute erreur ou omission peut entraîner des frais supplémentaires ou l’annulation de la réservation.
  • Le Client doit se conformer aux formalités administratives et sanitaires (passeport, visas, vaccins, tests Covid-19, etc.) exigées pour le voyage. L’Agence peut fournir des conseils, mais il incombe au Client de vérifier les exigences auprès des autorités compétentes.

7.3. Force majeure

Aucune des parties ne pourra être tenue responsable en cas de non-exécution de ses obligations due à un événement de force majeure (par exemple, catastrophe naturelle, grève, pandémie, guerre).

8. Assurances

  • L’Agence recommande vivement au Client de souscrire une assurance voyage couvrant les annulations, les frais médicaux, le rapatriement, et les pertes de bagages.
  • Si le Client choisit de ne pas souscrire d’assurance, il assume l’entière responsabilité des risques encourus.

9. Réclamations

  • Toute réclamation liée aux services fournis doit être adressée par écrit à [email protected] dans un délai de [indiquer le délai, par exemple 30 jours] après la fin du voyage.
  • L’Agence s’engage à traiter les réclamations dans les meilleurs délais et à proposer une solution adaptée, sous réserve des conditions applicables.

10. Protection des données personnelles

Les données personnelles du Client sont collectées et traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur notre site web. En acceptant les présentes CGV, le Client reconnaît avoir pris connaissance de cette politique.

11. Droit applicable et litiges

  • Les présentes CGV sont soumises au droit français.
  • En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de [indiquer la ville, par exemple Paris].

12. Modifications des CGV

L’Agence se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables aux réservations effectuées après leur publication sur notre site web.

13. Contact

Pour toute question ou demande concernant les présentes CGV, le Client peut nous contacter à :